Règlements municipaux, politiques, rapports, etc.
concernant 2 sections des: chemin arnold, chemin pringle,
chemin dell, chemin 4 milles, pour conformité des chemins
système d'alarme
relarif au stationnement
relatif aux nuisances
décrétant tous les projets présentés par les citoyens,
organismes ou conseil de Hampden pour le Pacte rural
de la MRC du Haut-St-François, province de Québec
relatif en matière de contrôle et suivi budgétaires
accès des véhicules incendie aux bâtiments.
pinces de désincarcération fait par la Sûreté du Québec
droit sur l'imposition des carrières et gravières
Rémunération lors d'élection et référendum
imposition d'une taxe pour services urgences 911, 2009
amendant règlement 110-39, carrières et sablières pour 2010
relatif à la circulation des véhicules tout terrain (VTT ou VHR) sur les chemins municipaux durant toutes l'année.
Création d'un service d'incendie
Traitement élus municipaux (Rémunération)
Tarification des services municipaux
Collecte et disposition des déchets et matières recyclables
Dérogations mineures
CCU - Comité consultatif d'urbanisme
modifiant règlement 110-57 : permis et certificats
À venir!
À venir!
À venir!
Règlement de Zonage
Règlement sur l’éthique et la déontologie
des employés municipaux
Règlement de Lotissement